MENTIONS LÉGALES

Le présent site wearableelectronicsforfashion.com est la propriété de la Société Wearable Electronics For Fashion SAS. Vous êtes invités à consulter avec attention nos « Mentions Légales » afin de prendre connaissance de changements éventuels .

1. Editeur du site

L’éditeur de wearableelectronicsforfashion.com (ci-après « Site ») est:
La Société par Actions Simplifiée WEARABLE ELECTRONICS FOR FASHION SAS (ci-après « WEFF SAS ») au capital social de 4000,00 Euros, ayant son siège social sise 26, Avenue Foch – 57000 METZ – France, immatriculée au R.C.S.  de Metz sous le numéro 818 170 839
Numéro individuel d’identification (TVA intracommunautaire) FR85 818170839
L’adresse email est : clic ici
Le Directeur de Publication de le Site est Madame R. Cardinale.
Notre Site est hébergé par PLANETHOSTER inc., lequel est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, et peut être rejoint par téléphone au
0 805 080 426

2. Informatique et libertés

Les informations recueillies su le Site sont utilisées uniquement dans le cadre légal prévu en France pour le respect de la vie privée.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression.
Ce droit peut être exercé par courrier postal ou courrier électronique auprès de la WEFF SAS:
Adresse postale
WEARABLE ELECTRONICS FOR FASHION SAS
26, Avenue Foch
57000 METZ – FRANCE

Adresse électronique: mail@wearableelectronicsforfashion.com

3. Cookies

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Si vous ne souhaitez pas accepter l’implantation de Cookies, vous pouvez régler votre logiciel de navigation afin de les refuser. Cependant, l’utilisation de notre Site peut en être perturbée.

4. Propriétés intellectuelles

4.a – Droit de marque

La dénomination et le logo WEARABLE ELECTRONICS FOR FASHION SAS, WEFF, WEFF SAS, wearableelectronicsforfashion.com sont propriété de WEFF SAS. Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La WEFF SAS se réserve la possibilité d’exercer toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui porteraient atteinte à ses droits.

4.b – Droits d’auteur et droits voisins

Le contenu de ce Site est régi par la Législation Française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
L’ensemble du Site, incluant, de façon non limitative, les images, graphismes, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de la WEFF SAS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute représentation, reproduction, transfert, distribution, commercialisation, l’enregistrement totale ou partielle de ce site est formellement interdite sans l’autorisation préalable, écrite et expresse de la WEFF SAS.

5. Limitation de responsabilité

La WEFF SAS ne saurait être tenu pour responsable:

– de l’utilisation du Site par des sujets mineurs;
– des erreurs rencontrées sur le Site (interruption du Site, impossibilité d’accès au Site, dommage directs ou indirects, utilisations anormale ou illicite du Site);
– de problèmes techniques;
– d’ interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation.
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Enfin la WEFF SAS ne sera en aucun cas responsable d’un quelconque préjudice, causé par:
– des faits et actions des tiers;
– l’impossibilité d’utiliser le Site;
– l’utilisation irrégulière du Site par un tiers.

6. Modifications des Mentions Légales

La WEFF SAS se réserve le droit de modifier les présents « Mentions Légales » à tout moment.
Vous êtes invités à les consulter avec attention afin de prendre connaissance de changements éventuels .

7. Juridiction et Loi applicable

Pour toute question relative à votre achat, n’hésitez pas, à nous contacter au +33 (0)9 84 380 980 du Lundi au Vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 17h.
Pour tous litiges la WEFF SAS s’efforcera de trouver avec vous une solution amiable.
A défaut de trouver une solution amiable, vous pourrez nous adresser une réclamation par courrier:
Wearable Electronics For Fashion SAS
26, Avenue Foch
57000 – METZ
France

En cas de persistance d’un différend, les règles françaises de droit commun seraient applicables et le litige sera soumis aux Tribunaux de Metz, France.